Mentions légales

Le site unlistedassets.fr est édité par [à compléter — dénomination sociale et forme juridique], au capital de [à compléter — montant du capital social], dont le siège social est situé [à compléter — adresse complète du siège].

Immatriculée au registre du commerce et des sociétés de [à compléter — ville du greffe] sous le numéro [à compléter — numéro SIREN / RCS]. Numéro de TVA intracommunautaire : [à compléter — numéro de TVA].

Directeur de la publication : [à compléter — nom du directeur de la publication]. Contact : contact@unlistedassets.fr.

Le site est hébergé par Vercel Inc. (vercel.com), et servi depuis sa région de Paris.

La base de données et le stockage des documents sont assurés par Supabase Inc. (supabase.com), dans sa région d'Irlande. Les emails de service sont expédiés par Resend (resend.com).

L'ensemble des éléments du site — marque, identité visuelle, textes, interface — est protégé par le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction ou représentation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable, est interdite.

Les photographies et descriptifs de biens déposés sur la plateforme demeurent la propriété de l'agence qui les publie ou de ses mandants. Unlisted Assets n'acquiert aucun droit sur ces contenus et ne les exploite qu'aux fins du service.

Les dossiers diffusés via Unlisted Assets sont strictement confidentiels et destinés au seul destinataire nommé sur l'invitation. Chaque consultation est nominative, horodatée et consignée ; chaque photographie porte un filigrane au nom de son lecteur.

Toute reproduction, capture, retransmission ou diffusion d'un dossier à un tiers engage la responsabilité de son destinataire.

Le traitement des données personnelles fait l'objet d'un document distinct : Données personnelles.